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ordre du jour conseil municipale nogent sur marne

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jeudi, 07 janvier 2021 / Publié dans Uncategorized

ordre du jour conseil municipale nogent sur marne

La séance était retransmise en direct sur le site et la chaîne Youtube de la Ville. MENU MENU. • 21/07 – Abrogation de la délibération n°20/136 : Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les emplois de collaborateurs de cabinet. GUICHET UNIQUE GUICHET UNIQUE. • 21/10 – Convention d’adhésion à la mission de remplacement proposée par le CIG Petite Couronne. 9 juin 2020 Numéros d’urgence APPEL NOMINAL . Ville de Nogent-sur-Seine. • 21/08 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique Legs Biard. View PDF. Nouveaux Nogentais, Lieux culturels ... Sur le même thème. Présentation du Conseil des jeunes nogentais (CJN). Associations, Hôtel de Ville Place Roland Nungesser / 94130 Nogent-sur-Marne, Lundi – jeudi : 8h30 à 12h et 13h à 17h30 ... conseil_24-09_ordre_du_jour.pdf 129.5 Ko. Activités sportives Espaces naturels Ordre du jour ci-dessous. Services de sécurité • 21/01 – Réitération de la garantie communale accordée initialement à hauteur de 100% à la Société DOMAXIS et transférée à la Société France Habitation suite à l’absorption de la Société Domaxis, La Société France Habitation s’appelant désormais, « Seqens SA d’habitations à loyers modérés ». Hôtel de ville 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. Ville de Nogent-sur-Seine. • 21/02 – Tarifs des droits de voirie d’occupation du domaine public pour l’exercice 2021. > Application mobile > AppStore / > Android, Petite enfance Signaler une anomalie, Les élus Le conseil aura lieu de 19 heures à 20 h 30, avec à l'ordre du jour l'avis de la commune sur la modification du plan local d'urbanisme ou encore la délégation de service public pour la piscine. Tournages Logement COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 19 FÉVRIER 2019 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2019-02-01 Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2018 Monsieur BENISTI 2019-02-02 Installation d'un nouveau conseiller suite à la Démission View PDF. Conseil municipal de Nogent-sur-Marne Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 4 juin 2019 à 20h à la Scène Watteau. Activités sportives Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 19 janvier en huis-clos, retransmis sur Internet en raison de la crise sanitaire. Numéros d’urgence 03.25.39.42.00 ... Du conseil municipal Estelle BOMBERGER-RIVOT Maire de Nogent-sur-Seine. Facebook   /   Twitter  /  Instagram / Youtube Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 19 janvier en huis-clos, retransmis sur Internet en raison de la crise sanitaire. Nature et loisirs Fichier. Le Conseil départemental s'est réuni lundi 19 octobre à 15h en salle du Conseil à l’Hôtel du Département. Télécharger notre application smartphone, Mairie de Nogent-sur-Marne Compte-rendus des dernières séances Ordre du jour ci-dessous. • 21/06 – Modification du tableau des effectifs. Nos événements La bande son du conseil est disponible en deux parties ci-dessous : bande son n°1 – conseil Municipal 15 septembre bande son n°2 – conseil Municipal 15 septembre . Le conseil municipal de la Ville de Nogent est composé de 27 personnes. Commerces • 20/129 – Approbation de la convention portant autorisation de décoration des arbres d’alignement le long des routes départementales par les communes val de marnaises. Jumelage, Les cinq quartiers Permanences juridiques et sociales. COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2019 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2019-06-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2019 Madame FACCHINI 2019-06-02 Contrat de ville Programmation 2019 Madame FACCHINI 2019-06-03 • 20/134 – Création de vacations pour l’enseignement de l’anglais en grande section de maternelle. Logement Vos élus. ordre du jour conseil municipal Home; Events; Register Now; About • 20/125 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de la SA d’HLM Seqens pour la réalisation de 6 lignes de prêt « PLUS/PLAI/PLS » d’un montant total de 2 840 243 euros pour l’acquisition en VEFA de 21 logements collectifs sis rue du Fort à Nogent-sur-Marne. Ordre du jour – Conseil Municipal du 30 juin 2020 29 Juin 2020 | Conseil municipal , Réunions , Vie municipale | Le prochain Conseil Municipal se réunira le Mardi 30 juin à … • 20/148 – Compte-rendu des Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 03.25.39.42.00 Fax. -Votre ville-Vie municipale-Le Conseil Municipal-Conseils municipaux. Fichier. Hôtel de ville 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. • 21/05 – Création d’un emploi administratif de Directeur Général Adjoint des Services. PEEP primaire de Nogent sur marne 4 rue Théodore Honoré 94130 Nogent sur marne ASSEMBLEE GENERALE DU 16 JUIN 2017 COMPTE RENDU Les adhérents ont été préalablement convoqués par courrier électronique et l'ordre du jour leur a été communiqué. L'équipe; ... Ce point de l’ordre du jour a donné lieu à un échange pas toujours très constructif, le groupe socialiste estimant qu’il est dangereux de faire du vélo à Nogent et le maire affirmant le contraire. Les équipements sportifs Conseil Municipal de la ville de Nogent sur Marne est un événement local du mouvement La République En Marche ! • 20/132 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un marché public relatif à l’opération Coeur de Nogent. Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 1er décembre 2020, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 19 janvier en huis-clos, retransmis sur Internet en raison de la crise sanitaire. Hôtel de ville 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Facebook   /   Twitter  /  Instagram / Youtube Accueil » Vie municipale » Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 septembre 2020. ordre du jour conseil municipal Home; Events; Register Now; About • 20/145 – Désignation d’un correspondant Défense au sein du Conseil municipal. Nogent-sur-Eure. Scolaire, périscolaire • 20/143 – Désignation de représentants du comité consultatif de la restauration scolaire. La fibre optique se déploie progressivement à Nogent-sur-Eure. Vie municipale. Accueil. Services sociaux Conseil de quartier • 20/123 – Décision modificative n°1 – Budget Général. • 20/127 – Exercice 2020 : Soutien financier au bénéfice de l’exploitation – cinéma Royal Palace. Sorties CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020 .APPEL NOMINAL .DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE.COMMUNICATIONS .APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 NOVEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR 1. Le conseil aura lieu de 19 heures à 20 h 30, avec à l'ordre du jour l'avis de la commune sur la modification du plan local d'urbanisme ou encore la délégation de service public pour la piscine. Visitez la page dédiée pour vous inscrire et obtenir toutes les informations concernant cet événement. Qu'est-ce que l'AdN? 29 novembre 2017. Stationnement Visitez la page dédiée pour vous inscrire et obtenir toutes les informations concernant cet événement. • 20/131 – Vente d’un emplacement de parking situé dans le volume (3000) 19 Rue Paul Bert à Nogent-sur-Marne. • 20/130 – Vente de l’appartement situé dans la copropriété du 2-2Bis et 3-3Bis Rue du Viaduc à Nogent-sur-Marne. Au service de la population Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 3 novembre 2020 à 20h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Le Villenoyen. Le Territoire Télécharger notre application smartphone, Mairie de Nogent-sur-Marne CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 OCTOBRE 2015 ORDRE DU JOUR . • 21/12 – Approbation d’un contrat de collaboration avec l’INSEP, dans le cadre d’interventions assurées par des sportif(ve)s de haut niveau de l’INSEP, auprès d’un public senior et adulte pour la pratique d’activités de loisirs sportifs. Ordre du jour ci-dessous. LETTRE DU MAIRE – AVRIL 2020. Conseil municipal à Nogent-sur-Marne ce mardi 1er décembre à 20 heures. • 21/14 – Actualisation de la grille tarifaire pour la mise à disposition des locaux et lieux extérieurs communaux et de la convention-type relative à cette mise à disposition pour les tournages cinématographiques à passer entre la Commune de Nogent-sur-Marne et toute société de production audiovisuelle désirant tourner sur son territoire. Conseil Municipal de Nogent sur Marne du 13 novembre 2008. Parcs et jardins Nogent-sur-Oise, lundi. • 20/146 – Désignation du représentant de la Commune et de son suppléant appelés à siéger à la Commission d’Appel d’Offres du groupement passé entre la commune de Nogent-sur-Marne, le Centre Communal d’Action Sociale et la Régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard, en vue de la mutualisation des achats courants et récurrents. Tous les comptes rendus des séances du Conseil municipal sont disponibles ci-dessous en téléchargement PDF. Compte tenu du confinement mis en place le 30 octobre 2020, et suite à un entretien entre le Maire et le Préfet, la séance se tiendra à huis clos. COMMUNICATIONS ... numéro 10 incluant la ville du Perreux Sur Marne ... la proposition de la ville de Nogent-sur-Mane, pou le pêt à tite gatuit de l’exposition , est acceptée. En raison d’un problème technique, le conseil municipal du 15 septembre n’a pas pu être enregistré en vidéo. Rencontres de quartier, La Métropole Désormais ancien adjoint de la majorité, Djamel Benkherouf est expulsé du conseil municipal à la demande du maire (LREM) Jean-François Dardenne. Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 19 janvier 2021 à 20h à La Scène Watteau (1, place du théâtre). • 20/147 – Modification de la composition de la Commission permanente. Ville de Nogent-sur-Seine. Jumelage, Les cinq quartiers Le Grand Paris, Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra, Espace Simone Veil – Maison des associations et de la citoyenneté, Capital Santé TV : 1 vidéo santé par jour, Le conseil de prévention de la délinquance. Marchés Publics. Gestion des déchets ORDRE DU JOUR FINANCIER • 20/139 – Approbation des nouvelles modalités de fixation des redevances créées en 2019 pour l’occupation de la boutique Ephémère • 20/133 – Avenant n°1 de transfert de la convention d’occupation temporaire d’une partie du parking Marie Curie passé avec la société Nogent Habitat OPH, au profit de la société Expansiel Promotion. Pôle jeunesse La biodiversité Associations, Hôtel de Ville Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne s’est tenu vendredi 3 juillet 2020 à 18h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). -Votre ville-Vie municipale-Le Conseil Municipal-Les ordres du jour des conseils municipaux. Nouveaux Nogentais, Lieux culturels Le Conseil Municipal. ... www.marne-et-morin.fr • 20/142 – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Association des Maires d’Ile-de-France. • 21/16 – Approbation de la convention de mise à disposition de lieux extérieurs pour le tournage d’un clip de la chanteuse nogentaise Fleur Offwood. • 21/22 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal du Cimetière et du Crématorium de Valenton (SICCV) pour l’année 2019. ... 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. • 20/124 – Exercice 2020 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes – Budget Principal. Conseil municipal de Nogent-sur-Marne Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 4 juin 2019 à 20h à la Scène Watteau. Budget municipal • 21/23 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale. Samedi : 8h30 à 12h, Suivez nous : Séjour ski pour les 7-17 ans. Nature et loisirs La biodiversité 03.25.39.98.74. Conseil de quartier Le bureau municipal à Champs-sur-Marne réunit le maire, les 10 maires adjoints et les 6 conseillers municipaux délégués. Services sociaux Certains habitants ont déjà la possibilité de souscrire une offre Orange / Sosh ou Free, pour d'autres cela sera possible à partir du 24 janvier 2021 et pour les derniers (Mont-les-Tertres, la Martinière) nous n'avons pas d'informations pour le moment. • 21/18 – Tarification du Port pour l’année 2021. • 21/03 – Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l’Association Plante et Cité. • 20/136 – Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les emplois de collaborateurs de cabinet. Le Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 6 février. CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020 .APPEL NOMINAL .DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE.COMMUNICATIONS .APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 NOVEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR 1. Pôle jeunesse Point sur l’épidémie de la Covid-19 et les opérations de vaccination (intervention des médecins en charge du centre de recours et de vaccination). • 20/141 – Statut du directeur de la Régie Centre nautique. Prochains conseils municipaux Seniors • 21/09 – Mise à disposition à temps complet d’un agent relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs auprès de l’Association Nogent Présence. Scolaire, périscolaire Le bureau municipal fait le point sur les travaux en cours, les projets et les avis formulés par les Commissions municipales. ... conseil_24-09_ordre_du_jour.pdf 129.5 Ko. Compte-rendus des dernières séances Urbanisme. organisé par Catherine K. le lundi 4 novembre 2019 à 20h00, dans la ville de Nogent-sur-Marne. REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE VILLE DE Nogent-sur-Marne CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015 ORDRE DU JOUR FINANCIER • 15/26 – Exercice 2015 – Débat d'orientations budgétaires – Budget principal 1 • 15/27 – Exercice 2015 – Débat d'orientation budgétaire – Budget Annexe des Parkings 49 • 15/28 – Exercice 2015 : Autorisation d'engagement et … Point sur la stratégie foncière de la Municipalité. • 21/19 – Convention de mécénat entre le fonds de dotation et la Commune pour un projet d’exposition de photographies afin de promouvoir l’éducation au respect du milieu marin. La #5G Au nom du principe de précaution, j’ai demandé au Maire de Nogent sur Marne d’inscrire à l’ordre du jour du conseil municipal du 1er décembre 2020 un vœu concernant le … Samedi : 8h30 à 12h, Suivez nous : ... Consulter les ordres du jour. • 21/13 – Organisation d’une session de formation BAFA en partenariat avec l’IFAC. > Application mobile > AppStore / > Android, Petite enfance • 21/20 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2019. ... 77400 THORIGNY SUR MARNE. Conseil Municipal de la ville de Nogent sur Marne est un événement local du mouvement La République En Marche ! • 20/135 – Création de vacations et fixation du taux de rémunération pour l’intervention de professeurs de violon dans le cadre du projet d’école Guy Môquet. Ordre du jour 2019-12-01 : Approbation du procès-verbalde la séance […] Procès Verbal du 17 octobre 2019 Date de parution : le jeudi 17 octobre 2019 Espaces naturels Ordre du jour ci-dessous. Budget municipal Le prochain conseil municipal du Perreux-sur-Marne se tiendra le jeudi 20 juin 2019 à 20h en mairie. Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 29 septembre 2020 à 20h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Propreté urbaine La séance se déroulera à huis clos et sera retransmise en audio sur le site et la chaîne YouTube de la Ville. -Votre ville-Vie municipale-Le Conseil Municipal-Les ordres du jour des conseils municipaux. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 20/128 – Constitution de la liste en vue de la désignation par le Directeur des services fiscaux des membres de la Commission Communale des Impôts Directs. Tous les comptes rendus des séances du Conseil municipal sont disponibles ci-dessous en téléchargement PDF. Rencontres de quartier, La Métropole Signaler une anomalie, Les élus • 20/137 – Engagement de principe à renouveler le titre « Ville Amie des Enfants » auprès de l’UNICEF France, pour la période 2020-2026. • 20/138 – Approbation de la convention de partenariat avec la BRED. Emploi A sa tête le maire Mme Nédélec entourée de 6 adjoints, 3 maires délégués et de 16 conseillers municipaux. GUICHET UNIQUE GUICHET UNIQUE. • 21/04 – Protocole transactionnel avec le cabinet Brachet. Les équipements sportifs Prochains conseils municipaux Le Grand Paris, Espace Simone Veil – Maison des associations et de la citoyenneté, Capital Santé TV : 1 vidéo santé par jour, Le conseil de prévention de la délinquance. Au service de la population Vendredi : 8h30 à 12h et 13h à 17h Le Territoire A sa tête le Maire Mme Nédélec entourée de 7 adjoints, 3 maires délégués et de 17 conseillers municipaux. DESIGNATION D’UN SERETAIRE DE SEANCE . Sorties Au nombre de 6, elles examinent les dossiers inscrits à l’ordre du jour du Conseil de territoire dans leur domaine et peuvent proposer des modifications aux projets de délibérations ou encore formuler tout avis. Tournages REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE VILLE DE Nogent-sur-Marne CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015 ORDRE DU JOUR FINANCIER • 15/26 – Exercice 2015 – Débat d'orientations budgétaires – Budget principal 1 • 15/27 – Exercice 2015 – Débat d'orientation budgétaire – Budget Annexe des Parkings 49 • 15/28 – Exercice 2015 : Autorisation d'engagement et … Gestion des déchets COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 19 FÉVRIER 2019 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2019-02-01 Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2018 Monsieur BENISTI 2019-02-02 Installation d'un nouveau conseiller suite à la Démission • 20/144 – Désignation du délégué du Conseil municipal au sein de la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC). Vie municipale; Séances du Conseil municipal Séances du Conseil municipal. • 21/21 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2019. ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 26 FÉVRIER 2020 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2020-02-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019 Monsieur OUDINET 2020-02-02 ... 77400 THORIGNY SUR MARNE. Nos événements La séance se déroulera à huis clos et sera retransmise en direct sur le site et la chaîne YouTube de la Ville. Vie municipale; Séances du Conseil municipal Séances du Conseil municipal. Il détermine l’ordre du jour des conseils municipaux. Vendredi : 8h30 à 12h et 13h à 17h Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 septembre 2020. • 20/126 – Réitération de la garantie communale accordée initialement à hauteur de 100% en faveur de l’Association Coallia et transférée à l’ESH Coallia Habitat pour les prêts n°5091148 – 5091149 et 5150208 contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Conseil municipal à Nogent-sur-Marne ce mardi 1er décembre à 20 heures. Ordre du jour ci-dessous. Parcs et jardins Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal de Saint-Memmie ... Sylvie Butin et son équipe municipale ont un programme intéressant pour ce conseil. • 20/17 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes permanent. Emploi Propreté urbaine Commerces Place Roland Nungesser / 94130 Nogent-sur-Marne, Lundi – jeudi : 8h30 à 12h et 13h à 17h30 Services de sécurité • 21/15 – Approbation de la candidature de la commune au label « Patrimoine d’intérêt régional » pour la gare de Nogent-sur-Marne de l’ancienne ligne ferroviaire de la ligne Paris-Bastille à Marles-en-Brie. Seniors • 20/140 – Instauration de la taxe annuelle sur les friches commerciales pour les locaux vacants nogentais Le conseil municipal de la Ville de Nogent est composé de 25 personnes. • 21/11 – Adhésion au réseau des Interconnectés. Stationnement Consulter les comptes rendus. organisé par Catherine K. le lundi 4 novembre 2019 à 20h00, dans la ville de Nogent-sur-Marne. Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 19 janvier 2021 à La Scène Watteau (1, place du théâtre).

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